L’associé en conflit s’attend parfois à ce que son avocat déclenche immédiatement les hostilités et engage une ou plusieurs actions judiciaires. Cette approche n’est pas nécessairement opportune en première intention car elle peut compliquer, voire condamner, une négociation ultérieure nécessaire pour atteindre l’objectif de sortie du conflit défini en amont.

Dans quels cas faut-il privilégier une approche judiciaire (c’est-à-dire contentieuse) plutôt qu’une approche amiable ? C’est une question d’opportunité.

Quand privilégier une approche contentieuse ?

L’approche contentieuse peut être retenue lorsqu’il est possible d’atteindre par la voie judiciaire les objectifs prioritaires de l’associé en conflit (cas d’un conflit simple). L’opportunité de cette option doit être analysée en fonction des critères suivants :

  • la nature même de la réponse judiciaire : celle-ci correspond-elle à l’objectif que l’associé souhaite atteindre en sortant du conflit ? Par exemple, en cas de violation d’une obligation de faire, la voie contentieuse ne permettra en principe que l’obtention de dommages et intérêts et non l’exécution forcée de l’obligation. Par ailleurs, les parties en conflit resteront associées, ce qui peut laisser craindre des difficultés relationnelles aigües pour l’avenir si les deux associés sont susceptibles de demeurer actifs opérationnellement au sein de la société ;
  • la gravité des reproches formulés à l’égard de l’autre associé : certaines situations exigent des réponses fortes pour une question de crédibilité de l’associé qui en prend l’initiative (notamment en cas d’infraction pénale) ;
  • les forces en présence : le rapport de force est-il favorable à l’associé souhaitant lancer l’action judiciaire ? ;
  • le facteur temps : l’action judiciaire est-elle compatible avec le calendrier professionnel, patrimonial et personnel de l’associé ?

Quand privilégier une approche amiable ?

L’approche amiable doit être privilégiée lorsque les objectifs à atteindre nécessitent de trouver un accord entre les associés en conflit. Cette option peut permettre :

  • de mieux atteindre les objectifs qu’un traitement judiciaire qui se bornera à apprécier la violation de règles et à les sanctionner sans créer sur le fond de solution de règlement du conflit ;
  • d’aller plus vite ;
  • ou de réduire les aléas inhérents à la procédure judiciaire.

Naturellement, il existe des ponts entre approche amiable et approche contentieuse. Une approche amiable peut déboucher, en cas d’échec, sur une approche contentieuse, et inversement, comme l’illustre le circuit de conduite d’un conflit entre associés.

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