Notre méthodologie de résolution des conflits entre associés

Au sein des sociétés, les rapports conflictuels entre associés et dirigeants peuvent finir par paralyser le fonctionnement de la société et créer un véritable préjudice tant à la société qu’aux intéressés.

La difficulté à trouver une issue satisfaisante à ce type de conflits s’explique :

  • d’une part, par le fait que la société est souvent le centre d’ambitions professionnelles et patrimoniales, ce qui confère une forte dimension personnelle, pour ne pas dire émotionnelle, aux relations entre associés,
  • et, d’autre part, par l’absence d’outils judiciaires permettant aux associés en conflit de se séparer sur décision d’un juge tout en récupérant au moins leur mise de fonds initiale ou d’imposer un schéma juridique, économique et personnel de sortie de crise. En d’autres termes, le départage d’associés en conflit sur des choix de gestion ou de stratégie ne fait pas partie de la mission du juge.

Notre expérience issue de dossiers de conflits entre associés nous a permis de développer une méthodologie de traitement des conflits entre associés de sociétés non cotées. Concrètement, nous avons :

  • élaboré des grilles de lecture,
  • identifié des dispositifs juridiques récurrents pouvant s’appliquer
  • et mis au point un accompagnement spécifique à chaque situation.

Les grandes étapes du traitement d’un conflit entre associés sont les suivantes :

  • Première étape : détecter et comprendre le conflit. Cela nécessite de distinguer les facteurs déclenchants du conflit, l’objet du conflit et les symptômes du conflit. Pour la recherche d’une solution durable, il faut intervenir non pas au niveau des symptômes mais au niveau de l’objet même du conflit, tout en ayant présent à l’esprit les facteurs déclenchants du conflit.
  • Deuxième étape : préparer la stratégie de sortie du conflit. Cette étape consiste à déterminer, en fonction de la nature du conflit en jeu, l’approche qui doit être privilégiée : approche contentieuse ou approche amiable. Sachant que l’une n’est pas forcément exclusive de l’autre.
  • Troisième étape : mettre en œuvre concrètement l’approche retenue. Cela impose de connaître les solutions de traitement amiable des conflits ainsi que les solutions judiciaires des conflits et de savoir les utiliser à bon escient afin d’avoir les meilleures chances d’atteindre les objectifs de l’associé souhaitant trouver une solution au conflit tout en préservant au mieux les intérêts de la société concernée.

 

Connaître et comprendre le conflit entre associés